Geneviève Verley-Cheynel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Geneviève VERLEY-CHEYNEL
présidente du corps des magistrats des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel, présidente du tribunal administratif de Lyon
Objet:
présidente du tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
date_debut="2023-12-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
president
mutation
20 Juillet 202320/07/2023
De: Geneviève VERLEY-CHEYNEL
présidente du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, présidente du tribunal administratif de Nîmes
Objet:
présidente du tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
president
nomination
07 Août 201907/08/2019
De: Verley-Cheynel, née Cheynel (Geneviève, Jeanne, Marie-Françoise)
présidente du tribunal administratif de Nîmes ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201701/01/2017
De: Verley-Cheynel (Geneviève)
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, présidente de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
présidente du tribunal administratif de Nîmes
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nîmes"
president
mutation
11 Mars 201611/03/2016
De: Verley-Cheynel (Geneviève)
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-présidente au tribunal administratif de Lyon
Objet:
présidente de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
08 Août 201508/08/2015
De: Verley-Cheynel (Geneviève)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins huit chambres"
inscription
08 Mars 201508/03/2015
De: Verley-Cheynel (Geneviève)
assesseur à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
mutation
10 Août 201210/08/2012
De: Verley-Cheynel (Geneviève)
premier conseiller à la cour administrative de Lyon
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
president
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Verley-Cheynel (Geneviève)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
inscription
19 Avril 200819/04/2008
De: Verley-Cheynel (Geneviève)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
cessation de fonction
12 Juillet 200612/07/2006
De: Verley-Cheynel (Geneviève)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
désignation
10 Décembre 200410/12/2004
De: Verley-Cheynel (Geneviève)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2003-09-01"
réintégration
24 Juin 200324/06/2003
De: Verley-Cheynel (Geneviève)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
cour_administrative_appel="Lyon"
affectation
24 Juin 200324/06/2003
De: Verley-Cheynel (Geneviève)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de l'article 47, paragraphe b, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
date_debut="2001-09-01"
duree="un an"
disponibilité
25 Septembre 200125/09/2001
De: Verley-Cheynel (Geneviève)
première conseillère au tribunal administratif de Lyon
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
cour_administrative_appel="Lyon"
mutation
10 Août 200010/08/2000
De: Geneviève Verley-Cheynel
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
les dispositions du décret du
25 juillet 1997
portant inscription au tableau d'avancement
au grade de conseiller hors classe
au titre de l'année 1997 sont rapportées
Le tableau d'avancement
au grade de conseiller hors classe des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de l'année 1997 est établi
Groupe:
inscription
10 Mai 200010/05/2000
De: Verley-Cheynel (Geneviève)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
cessation de fonction
31 Août 199931/08/1999
De: Geneviève Verley-Cheynel
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-03-15"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
désignation
16 Janvier 199716/01/1997
De: Verley-Cheynel (Geneviève)
conseiller de 1re classe au tribunal administratif de Versailles
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
affectation
08 Septembre 199308/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.